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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S
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ANIM'
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIM'
HOME MEDICAL SERVICE H.M.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3629389
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/02/2019
ANIM\' de HOME MEDICAL SERVICE H.M.S

Présentation de la marque ANIM'

Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ANIM' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME MEDICAL SERVICE H.M.S domicilié(e) 243, rue Salvador Allendé,59120 LOOS - 59120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 695 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE cedex - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIM' est expirée depuis le 12 février 2019.

HOME MEDICAL SERVICE H.M.S a également déposé les autres marques suivantes : LUANA , SECURIS , PROMENEUR


HOME MEDICAL SERVICE H.M.S. Société par Actions Simplifiée - 243, rue Salvador Allendé,59120 LOOS - 59120 - France - SIREN 314695958


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE cedex - 59027 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automates d'animation, dispositifs de commande automatique, de pilotage automatique et de simulation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits, matelas et oreillers à usage médical ; dispositifs d'aide à la marche, déambulateurs, béquilles pour infirmes ; fauteuils (non roulants) à usage médical, chaises-toilettes, chaises-percées ; appareils de levage et de transfert de malades, lève-personnes et soulève-malades.

– meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l'exception du linge) ; lits à usage domestique ; sommiers de lits ; garnitures de lits (non métalliques) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.